Propriété et éditeur du site internet
Le site Internet www.rossicarburants.com appartient à la société ROSSI Carburants.
Siège social : 11b, rue Michael Faraday 72 100 Le Mans.
SIRET : 353 663 750 00019
RCS : Le Mans
N°TVA intracommunautaire : FR24353663750
Directeur de publication :
M. Pierre-Louis MERMET, agissant en tant que Président
Tél. : 03.81.84.48.30
Email : contact@rossicarburants.com

Intégration et développement : Net&Tic, Besançon (25000)
Hébergeur : Php Net, société par actions simplifiée, enregistrée sous le numéro siret 451878128 00037.

Données personnelles et confidentialité
A travers son site internet, la société ROSSI Carburants peut enregistrer des informations vous concernant notamment pour la rubrique « Commerces » ou « Lettres d’information ». Ces données ne seront en aucun cas communiquées à des tiers ni utilisées à des fins commerciales et activités autres que celle du site www.rossicarburants.com.

Propriété intellectuelle
La reproduction de tous documents publiés sur le site www.rossicarburants.com est seulement autorisée à des fins exclusives d’information à usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins sont expressément interdites. Tous les contenus, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la société ROSSI Carburants ou sont diffusés avec l’autorisation de leurs propriétaires et sont soumis aux droits d’auteurs et autres droits de propriété intellectuelle. L’utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. Il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du site www.rossicarburants.com.

Responsabilité
L’internaute reconnaît que la responsabilité de la société ROSSI Carburants ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, la société ROSSI Carburants ne garantit pas que le site web www.rossicarburants.com sera accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce, qu’elle qu’en soit la cause.

Protection de la vie privée
Ce site fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL, Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Vous bénéficierez, en vertu de la loi « Informatique et Libertés » numéros 34 du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous bénéficierez d’un droit à l’oubli au terme d’une année civile depuis l’enregistrement de ces données. Le droit d’accès pourra s’exercer en utilisant les coordonnées ci-dessous :
ROSSI Carburants
11b, rue Michael Faraday
72 100 Le Mans
02 43 50 11 22

Liens hypertextes
La création de lien hypertexte renvoyant au site web www.rossicarburants.com ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de la société ROSSI Carburants. Tout lien hypertexte présent sur le site web www.rossicarburants.com renvoyant vers d’autres sites web ou toute autre page du réseau internet ne saurait engager la responsabilité de la société ROSSI Carburants.